Je suis relativement étonné que pratiquement personne ne se soit rendu compte de ce qui se préparait tranquillement dans le futur projet de loi sur les patrimoines. Il y a dans celui-ci une partie qui concerne bien évidemment l’archéologie et notre ministre va se servir comme elle l’annonce du fameux « livre blanc » réalisé par les acteurs de l’archéologie et l’état :
http://www.lagazettedescommunes.com/195 ... itoriales/
Il n’y a à mon avis pas grand monde qui a dû prendre le temps de lire ce livre et je le comprends car c’est assez technique. Personnellement j’ai pris le temps de bien le regarder et j’ai bien failli tomber à la renverse quand je suis tombé sur la proposition 6.1 de ce livre. Celle-ci concerne le statut des objets archéologiques, et voici la conclusion :
La Commission demande donc une révision du régime de propriété des mobiliers issus des fouilles archéologiques dans le sens d’une simplification (harmonisation du régime de propriété, quelles que soient les conditions des découvertes) et d’un alignement sur la propriété publique reconnue par d’autres grands pays. Bien qui n’a de valeur que par la connaissance qu’il porte grâce à sa mise en contexte, l’objet archéologique doit acquérir le statut de bien public inaliénable.
Si j’ai donc bien compris cette conclusion, cela veut dire que tous les objets archéologiques découverts et quelles que soient les conditions des découvertes (même fortuite) deviendront maintenant propriétés de l’état.
Je pense qu’il va y avoir beaucoup de conclusion à tirer de ce projet et pas uniquement des conclusions concernant la détection de loisir. Je pense aux propriétaires terriens par exemple… Hallucinant !!

Voici le lien pour lire ce "livre blanc":
http://www.culture.gouv.fr/culture/dp/a ... entive.pdf