question ?

[detecte19]

Ressencer mais je doute qu il interresse les services de plus dans mon coin de pays des site y en a dans chaque champs et puis moi je touche pas aux sites j en est redécouvert un je ramasse mais pas avec une poile mais avec yeux.

[jacky35]

et alors que faire si tu est en domaniale et un forestier t'approche ?

[Régis NAJAC]

et alors que faire si tu est en domaniale et un forestier t'approche ?

Tu lui fais un bisou, si il l'accepte, c'est bon, si il le refuse tu pleures, et c'est bon aussi.
Mais bon, dans lepremier cas fais gaffe à partir à reculons quand même......

[jacky35]

ok oui

[bituriges18]

et alors que faire si tu est en domaniale et un forestier t'approche ?

aprivoises un sanglier, et là tu va rigoler 5 minutes si il devient trop chiant (le forrestier)

[jacky35]

merci j'y penserais

[Chapiliou]

et alors que faire si tu est en domaniale et un forestier t'approche ?

Jacky, ta question est un peu brève mais je pense ne pas trop m'égarer du sujet en te répondant ce qui suit:

La domanialité relève d'un domaine juridique obsolète et touffu au possible. Depuis l'édit de Moulins en 1566 environ, la domanialité n'est ni une propriété "patrimoniale", ni une "propriété privée", ni une "propriété communale" ou "départementale" mais une propriété de la Nation car provenant à l'origine de la réquisition d’office de propriétés royales... En droit, disons que c'est une véritable "prise de tête". A titre d'exemple, l'Etat Français, forcément destinataire "in fine" de ces propriétés confisquées au (x) Roi (s) en délègue la gestion parfois à l'ONF, parfois à des sociétés plus ou moins officielles, voire "étatisées". J'insiste sur le mot gestion. Ceci dit, et de plein droit, ces propriétés restent et demeurent des forets, terrain, édifices, royaux réquisitionnés et donc susceptibles d’être à tout moment restituées voire réclamées par leur propriétaire d’origine ou ses descendants de droit ! ( Ce qui du reste ne manquerait pas de se produire, si par impossible, la Royauté était rétablie en France …)
En conséquences, l’État français ne détient pas le titre de « propriétaire » de ces terres.
J’essaye d’être clair et succinct. Ce patrimoine colossal appartient à la Nation Française et le droit qui s’applique à ces grandes étendues est naturellement celui qui s’applique à la Nation, et à elle seule.
Ce Droit est totalement différent de celui qui s’applique à la propriété dite « ordinaire ».
AINSI:
Personne, n’en détient l’usus* (en dehors de la Nation ; le peuple) ;
*Droit de détenir et d'utiliser une chose sans en percevoir les fruits !

Personne, n’en détient le fructus* puisqu’il ne peut y en avoir vu qu’il ne peut exister !
* Intérêts découlant de l’exploitation du bien

Personne n’en détient l’abusus* puisque que le domaine domanial, national et public est inaliénable !
* Droit de vendre ou de céder

Conséquemment « si un forestier* t'approche »
*Forestier, était le titre donné aux les officiers des rois de France. Ils disposaient d’une juridiction applicable dans les propriétés du Roi, regarde le bien car il se peut que ce soit une apparition fantomatique en costume d’époque.

En vertu de ce que je précise ci-dessus, il découle ce qui suit :
Aucun fonctionnaire chargé d’un service public de répression ; aucun fonctionnaire chargé de constater, rechercher les auteurs d’infractions ; aucun garde particulier domanial (le titre est un non sens de droit) ne peut sérieusement dire à un chercheur : « je vous interpelle car vous commettez une infraction à l’article X ou Y du code de Z dans une propriété Domaniale » (toujours en dehors des zones ou sites classés bien entendu)
Aussi, personne ne peut vous dire , sans se ridiculiser de quitter les lieux ! La clôture d’un tel bien "populaire" est aussi une aberration voire un délit puisque ce n'est pas une « propriété » ! (usus ; fructus ; abusus étant indispensables, indissociables pour qualifier un bien de « propriété »)
Aucun magistrat, à l'heure actuelle ne se risquerait à prononcer un jugement sur la base de constatation de prospection sur un tel terrain « populaire » par essence et par destination !. Je pense que cela pourrait se voir, par contre au niveau "Criminel" avec dérogation spéciale sur le fond (à peine de nullité de procédure). Mais nous en sommes très très loin bien sur.
En résumé, j’en reviens à ce que je vous disais dans mon précédent post ... je détecte tranquille, cool le but étant de me détendre et de me faire plaisir sans enfreindre la loi. Je la respecte et ce, dès que je vois le bout de son nez. Mais je me fais aussi respecter en énonçant mes droits. Calmement sans trop insister Si je n’ai rien à me reprocher et que le « Forestier » vient vers moi, je l’écoute. Puis si il déblatère je me rends compte que je peux me contenter de l’entendre. Respectueusement toutefois. C’est un humain, il a le droit de se donner une identité, et d’y croire. Cela ne sert à rien. Sauf à donner un sens à sa vie.
Soyons en toutes choses tolérants !
A tous une détection fructueuse et surtout sereine !

[bituriges18]

[bituriges18]

Je te prendrais comme avocat au cas ou

[bituriges18]

Je comprend mieux maintenant pourquoi tu est incolable sur les lois
C'est pas toi qu'ils risquent de faire partir d'un bois !