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Question?

Publié : 04 août 2009 12:
par babiba31
Salut je me pose quelques petites questions: quand on trouve des objets anciens faut il les déclarer :?: et si on le declare va t-on nous les prendre?
merci de vos reponses a+

Re: Question?

Publié : 04 août 2009 16:
par Jean-Phi
Salut babiba31,

La législation est relativement claire à ce sujet. Si tu trouves un objet chez toi, il t'appartient sans aucun problème. Par-contre, si tu le trouves chez quelqu'un d'autre, il t’appartient à 50% et 50% au propriétaire du terrain.

a+ ;)

Re: Question?

Publié : 04 août 2009 16:
par babiba31
Mais la législation n'est-elle pas différentes quand aux découvertes faites grace aux detecteur de metaux :?:
Et pour les objets qui ont une valeur historique normalement on ne doit pas les donner aux musés :?:
a+ :D

Re: Question?

Publié : 05 août 2009 12:
par babiba31
Aucune réponse?

Re: Question?

Publié : 06 août 2009 13:
par RITON 31
regarde dans la rubrique rappel de la loi ;) tu as tes reponses

Re: Question?

Publié : 06 août 2009 20:
par babiba31
ok merci riton