En préambule, je précise que cette réponse n'engage que moi.
Voici mon point de vue:
La Police, La Gendarmerie,L'ONF etc... Soit tout les acteurs de la police judiciaire n'ont pas la mission ni le droit d'exercer leurs activités de routine générales
dans le domaine privé.
En dehors trois cas (les plus fréquents)
-1
sur commission rogatoire que le magistrat instructeur délivre préalablement aux agent de la PJ de son choix. (cela sous entend qu'il y a une grosse affaire en cours, c'est rarement le cas pour ce qui nos tranquilles balades du WE)
-2
sur plainte d'un propriétaire pour violation de domicile.
A ce sujet, il faut savoir que pour que la plainte soit recevable il faut réunir les 3 éléments constitutifs de l'infraction.(Éléments matériel, légal et moral) Totalement impensable dans le cas des terrains non clôturés. Du reste ou de plus
Il existe une obligation
de se clore édictée par le Code civil et par l'article 663 de ce code.
« Chacun peut contraindre son voisin, dans les villes et faubourgs, à contribuer aux constructions et réparations de la clôture faisant séparation de leurs maisons, cours et jardins assis ès dites villes et faubourgs : la hauteur de la clôture sera fixée suivant les règlements particuliers ou les usages constants et reconnus et, à défaut d'usages et de règlements, tout mur de séparation entre voisins, qui sera construit ou rétabli à l'avenir, doit avoir au moins trente-deux décimètres de hauteur, compris le chaperon, dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus, et vingt-six décimètres dans les autres. » Autrement dit dans un champ non clôturé je ne risque pratiquement rien. Je peux même dans l'absolu contraindre le propriétaire mécontent au respect du code civil... ! De surcroit la force publique quelque soit son appellation n' a pas pour vocation de "travailler" pour un particulier ou pour un autre de surcroit dans un domaine privé ! (hormis les 3 cas cités )
2 -dans le cas du délit flagrant Il va de soit que si je franchis une clôture,
avec effraction je me place dans le cas du flagrant délit. A ce moment là je peux être interpellé par
n importe quel citoyen dans le but d'être conduit devant l'OPJ le plus proche, lequel OPJ pourra me placer en garde à vue dans l'attente d'être présenté au juge...
Pour celui qui évoque la confiscation du détecteur, je réponds que cette mesure est forcement la suite d'une décision de justice...sans quoi, ce serait du vol, voire un phantasme.
On en est pas là.
En très courte conclusion, je ne vais jamais sur un site classé, je demande toujours l'autorisation de "poeller" au supposé propriétaire du champs ou au voisinage, je ne franchis jamais une clôture sans y être autorisé, je reste courtois vis à vis des gens que je rencontre en foret lorsque je fais de la détection de loisir. Je respecte toujours les injonctions de la force publique ou des ayants droit mais je suis ferme au regard de mes droits de citoyen.
Voici plus de 40 ans que je procède de la sorte et je n'ai jamais eu de problème plus grave qu'une ou deux prises de gueule qui se sont terminées derrière un 51 ou un café !
En résumé, le
poileur doit être courtois et respectueux de tout... et là tout est possible;
A Nanard
A tous
A. ;)9
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