charte de convention entre le propriétaire et le prospecteur

[billetdoux]

Bonjour a toutes et tous......

Des questions sur : "la charte de convention entre le propriétaire et le prospecteur"........

Existe t'il un document que l'on peut trouver sur internet ou ailleurs.A faire signer
Que vaut t'il vraiment en cas de grosse trouvaille (partage, valeur juridique si non respect mutuel....etc).

Merci


Cordial billetdoux

[bituriges18]

Sur le site de l'ANDL il me semble

[billetdoux]

Bonsoir bituriges18...............

merci pour l'info....rien trouvé chez eux.D'autres lieux?


cordial/billetdoux

[bituriges18]

Pourtant j'avais enregistré plusieurs doc sur ce site mais je ne sais plus dans quelle rubrique et je les ais supprimés depuis
Regarde chez la FNUDEM

[andycentimes]

Bonjour Billetdoux tu vas sur la page d acceuil de L ANDL en bas de page tu a le courrier"Et L ANDL dans tous ça" tu double clic sur"Autorisation des propriétaires" et tu a le formulaire Je suis inscrit a l andl Andy

[billetdoux]

Bonjour Billetdoux tu vas sur la page d acceuil de L ANDL en bas de page tu a le courrier"Et L ANDL dans tous ça" tu double clic sur"Autorisation des propriétaires" et tu a le formulaire Je suis inscrit a l andl Andy

bonjour Andycentimes,vue la charte merci c'est deja une partie de mes questions que tu viens de répondre......génial.
Manque juste savoir comment ce font le partage? .....combien de pourcentage je peux demander au propriétaire?

Cordial/billetdoux

[bituriges18]

.combien de pourcentage je peux demander au propriétaire?

ça ça te regarde si tu a trouvé un tésort. En principe c'est 50/50

[andycentimes]

Si le proprio te donne l autorisation sans voulloir quelque chose en retour moi je lui offre une bonne bouteille de vin pour le remerciè ça m est pas arrivè que l agriculteur veuille quelque chose par contre je lui parle que si il a perdu une piece de tracteur ou de machines ou lui retirer des bouts de ferrailles qui peuvent blesses ses vaches ou autres sans parler des bornages de champs q il ne retrouve plus Andy