Re: Asso créée à Najac/Sourbins.....
Publié : 04 juil. 2014 07:
Thierry paris, bonjour, je lis vos post avec attention, et je partage certaines de vos déclarations, pour revenir a Najac ,ce qui pose problème vis a vis des représentant Drac, Sra, happach ,etc....ce n'est pas tant la découverte de la patère ,que l'utilisation d'un détecteur de métaux pour y parvenir.
En effet ,je ne vous apprendrais rien en ajoutant que si cette trouvaille avait été faite en plantant un pommier, les suites auraient été différentes, et la DRAC AURAIS FAIT SON BOULOT
Bref ,sur le point légal, la détection de loisir na pas d'existence juridique , la Loi dit ceci "" si utilisation d'un détecteur , pas de trouvaille fortuite"" a savoir que le texte de Loi prête a être interprété mais pour le moment aucune juriceprudence en notre faveur.
Cette brèche ouverte a permet a nos détracteurs pour des raisons diverses et discutable ,de ne reconnaitre ni l'inventeur ni le propriétaire du terrain et ainsi de pouvoir faire ce que bon leur semble de la trouvaille ,(la prélever , l'étudier sans pour autant nous communiquer les résultats de leur recherches)
C'est la raison pour laquelle le propriétaire du terrain s'est opposé a toute fouille sur son terrain.
La loi concernant la façon de faire la déclaration d'une trouvaille a été respecté a la lettre, mais la fortuitée n'est pas reconnu.
Et le patère dans tous cela??? et bien l'association grâce a des dons va essayer de faire intervenir des archéologues ,et je vous rejoint pourquoi pas des étudiants toutes les options peuvent êtres envisagées.
cordialement
fred
En effet ,je ne vous apprendrais rien en ajoutant que si cette trouvaille avait été faite en plantant un pommier, les suites auraient été différentes, et la DRAC AURAIS FAIT SON BOULOT
Bref ,sur le point légal, la détection de loisir na pas d'existence juridique , la Loi dit ceci "" si utilisation d'un détecteur , pas de trouvaille fortuite"" a savoir que le texte de Loi prête a être interprété mais pour le moment aucune juriceprudence en notre faveur.
Cette brèche ouverte a permet a nos détracteurs pour des raisons diverses et discutable ,de ne reconnaitre ni l'inventeur ni le propriétaire du terrain et ainsi de pouvoir faire ce que bon leur semble de la trouvaille ,(la prélever , l'étudier sans pour autant nous communiquer les résultats de leur recherches)
C'est la raison pour laquelle le propriétaire du terrain s'est opposé a toute fouille sur son terrain.
La loi concernant la façon de faire la déclaration d'une trouvaille a été respecté a la lettre, mais la fortuitée n'est pas reconnu.
Et le patère dans tous cela??? et bien l'association grâce a des dons va essayer de faire intervenir des archéologues ,et je vous rejoint pourquoi pas des étudiants toutes les options peuvent êtres envisagées.
cordialement
fred