Classé au batiment de France
Publié : 02 nov. 2011 20:
Voilà ma question de novice ou d'idiot à vous de voir...
Peut on se "balader" dans un champs dans lequel se trouve une église classée au patrimoine de France. A savoir qu'au cadastre le terrain tout petit de l'eglise est bien distinct du champs qui d ailleur est enregistré sous un autre n°.
Est il judicieux (du point de vu légal) d y passer?
A+
Peut on se "balader" dans un champs dans lequel se trouve une église classée au patrimoine de France. A savoir qu'au cadastre le terrain tout petit de l'eglise est bien distinct du champs qui d ailleur est enregistré sous un autre n°.
Est il judicieux (du point de vu légal) d y passer?
A+