Qui c'es qui marche?

[patarc]

De quelle partie de ce courrier veux-tu parler?

[sherwood]

c'est après le point 6 de la lettre . il parlent bien de découverte fortuite.

bon c'est vrai que dans le courrier c'est pas marqué comme ça devrait.. du style : M. virgil a fait une découverte fortuite avec son détecteur de métaux... mais cette lettre, je l'ai interprétée comme gilles l'avait fait.
en fait c'est pas si net que ça. iol savent que c'est découvert au détecteur de métaux. maintenant légalement ça vaut quoi comme courrier... je ne suis pas juriste

[bob]

Alor moi je crois que najac la drac et tout ils ont choppé les oursins quand najac (le type) a commencé d’expliquer sur le forum et que tous les autres forum ont partagé. La ils ont vu que ça chauffait chez tout les poileux en France et c’est comme ça que ça c’est réglé. Et si on faisait tous pareil de tout déclarer ça crérait un mouvement comme ça des najac il y’en aurait plein. Si on est plains en pagaille à déclarer ils vont pas nous foutre tous au tribunal, et même on a qu’a y débouler ensemble alor. rien a branler de leur fortuiteris ils on qu'a changer la loi.

[césar01]

Eh les autres vous risques quoi.?

D'envoyer des déclarations de trouvailles avec nos noms et prénoms, et les coordonnées GPS des endroits où on prospecte?
Sachant qu'en plus il y a une belle bande d'abrutis extrémistes derrière une association H...., qui sont soutenus par justement les gens à qui on enverrait nos papiers?
ben rien, bien sûr!
tiens, ça me fait penser à JC Deus qui vient de faire un post sur son procès alors qu'il detectait avec autorisation, et n'avait que des monnaies "banales"....
à part ça, on risque rien....
Et pour les déclarations d'objets sans intérêt comme des pneus, ils s'en foutront et répondront même pas...
Par contre, une monnaie romaine ou gauloise et bingo, t'auras des surprises un jour.....
Pardon, mais là, à mon avis, je ne crois pas que ça débouche sur quelque chose de positif...

Ave!

Entièrement d'accord .

[grosongles]

rien a branler de leur fortuiteris ils on qu'a changer la loi.

Ahahah un vrai rebelle toi

[Jean-Phi]

non, dans tout les cas, du moment qu'il y a l'utilisation d'un détecteur la notion de fortuit n'existe plus. tu creuse une fosse septique et tu trouve un magot là oui

Je n'en suis pas tout à fais certain... Sur quelle décision de justice te bases-tu pour dire cela? Très honnêtement, je pense que si un plombier trouve par exemple un objet ou un trésor (pouvant intéresser l'art, l'archéologie...) avec un détecteur alors qu'il recherche à la base une canalisation, cette découverte d'objet ou de trésor est bien fortuite... enfin je pense...

[patarc]

je pense que si un plombier trouve par exemple un objet ou un trésor (pouvant intéresser l'art, l'archéologie...) avec un détecteur alors qu'il recherche à la base une canalisation, cette découverte d'objet ou de trésor est bien fortuite... enfin je pense...

Je pense que tu as raison Jean-Phi....
Il y aurait probablement des cas particuliers, style après "enquête" si tu es sur une zone à potentiel archéologique (tous les centre ville par exemple, etc...), là, tu peux je pense avoir des problèmes.

[bison013]

non, dans tout les cas, du moment qu'il y a l'utilisation d'un détecteur la notion de fortuit n'existe plus. tu creuse une fosse septique et tu trouve un magot là oui

Je n'en suis pas tout à fais certain... Sur quelle décision de justice te bases-tu pour dire cela? Très honnêtement, je pense que si un plombier trouve par exemple un objet ou un trésor (pouvant intéresser l'art, l'archéologie...) avec un détecteur alors qu'il recherche à la base une canalisation, cette découverte d'objet ou de trésor est bien fortuite... enfin je pense...

dans tous les procès la justice n'a jamais retenu cette notion. Maintenant, dans le cas précis de ton plombier la "fortuité" est probable, il faudrait qu'il y ait un précédent juridique pour en être certain.

[grosongles]

dans tous les procès la justice n'a jamais retenu cette notion. Maintenant, dans le cas précis de ton plombier la "fortuité" est probable, il faudrait qu'il y ait un précédent juridique pour en être certain.

Pas tout à fait d'accord, ça c'est de la propagande happachisante (tiens je viens d'inventer une nouvelle expression)

Que faire de l'affaire du trésor de Vendée?

http://eric.vaillant.over-blog.com/m/ar ... 43923.html

http://www.lexpress.fr/actualite/societ ... 88529.html

Phrase à relever : "Les louis d'or restent pour l'heure la propriété des découvreurs".

Les détectoristes doivent tout simplement selon moi se doter de meilleurs avocats.

[Jean-Phi]

Je suis assez d'accord avec grosongles quand il parle de propagande happachisante... D'ailleurs Bison013 quand tu dis "non, dans tout les cas, du moment qu'il y a l'utilisation d'un détecteur la notion de fortuit n'existe plus", je pense que cela est absolument faux et que cela relève effectivement de la propagande de nos détracteurs...

Je peux me tromper mais je ne connais pas une seule jurisprudence où cela est expliqué clairement. C'est à la suite de la publication de l'arrêt de la cour de cassation en rapport avec le trésor de Boucq (http://www.legifrance.gouv.fr/affichJur ... &fastPos=2) que l'happah a formulé cette sorte de "jurisprudence" qui n'existe pas et qui est maintenant reprise assez régulièrement (http://happah9.canalblog.com/). Je pense que si cette affaire du Trésor de Boucq c'est mal terminé pour l'inventeur, cela vient surtout du fait qu'il avait reconnu que ses recherches avaient pour but la découverte d'objets historiques. S'il avait dit par exemple dés le début qu'il recherchait des météorites, je pense que la finalité de l'affaire n'aurait pas été la même... Malheureusement en reconnaissant qu'il recherchait des objets historiques, il était effectivement hors la loi car pour faire ce type de recherche, il faut effectivement une autorisation...

Bon après ceci est mon interprétation et je peux peut-être me tromper quelque part, mais bon si vous avez d'autres info... Cela m'intéresse..