il doit méconnaitre les textes officiels ce monsieur.
étant donné que le caractère fortuit de la découverte est établi.
selon moi: (extrait wikipedia) :
HASARD:
Le hasard exprime l'incapacité de prévoir avec certitude un fait quelconque, c'est-à-dire prévoir ce qu'il va advenir. Ainsi, pour éclairer le sens du mot, il est souvent dit que hasard est synonyme d'« imprévisibilité », ou « imprédictibilité ».L'emploi de « avec certitude » est important, car il est toujours possible de prévoir différentes éventualités, et même leur probabilité, mais on ne peut simplement pas dire laquelle adviendra. Par exemple, lors du lancer d'un dé à six faces, on sait que le résultat sera une des six possibilités, mais on ne sait pas laquelle. par extension à l'usage d'un détecteur, on ne sait pas si on va trouver et on ne sait pas quoi. dans le cadre du Rallye de Najac, Virgile cherchait un jeton et trouve autre chose, donc il y à bien la notion de hasard.
FORTUIT:
Qui arrive ou qu’on croit arriver par hasard, d’une manière imprévue. exemples: C’est un cas fortuit, Une découverte fortuite, Rencontre fortuite etc
CQFD la découverte ne peut être que qualifiée de fortuite.
donc par rapport à la loi:
Article 716: La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds : si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds. Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard.
Article L531-16 : Les découvertes de caractère mobilier faites fortuitement sont confiées à l'Etat pendant le délai nécessaire à leur étude scientifique. Au terme de ce délai,
qui ne peut excéder cinq ans, leur propriété demeure réglée par l'article 716 du code civil. Toutefois, l'Etat peut revendiquer ces découvertes moyennant une indemnité fixée à l'amiable ou à dire d'experts. Le montant de l'indemnité est réparti entre l'inventeur et le propriétaire, suivant les règles du droit commun, les frais d'expertise étant imputés sur elle. Dans un délai de deux mois à compter de la fixation de la valeur de l'objet, l'Etat peut renoncer à l'achat. Il reste tenu, en ce cas, des frais d'expertise.
donc l'objet ne finira pas à la cave. il sera un jour où l'autre restitué, comme TOUS les objets pouvant découler des fouilles prochaine.
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il y à pourtant certains commentaires qui ne sont pas dénués de bon sens ! des remarques judicieuses et même constructives!