Asso créée à Najac/Sourbins.....

[sherwood]

ok Régis.

normalement samedi je vais aller squater chez les Géos vais essayer de racoler des membres en loucedé

et casser la tête à toffy si il ne le fait pas hihihihihihi

il faut lancer l'idée du SourbinThon ou du Najacthon voire du patèrethon

[fredelire]

Soyez nombreux a nous rejoindre ...si l'on veut faire bouger les choses , il faut faire comme les bonnets rouges en Bretagne ,se fédéré autour de la découverte la botte rouge de Sourbins EST LA POUR CELA.
Tous ensembles, pour la protection de notre loisir et des déclarations sans poursuites.
vive la détection , vive la Libertée.
fred

[sherwood]

Suite à la question posée sur un site gouvernemental concernant la fiscalisation possible des dons associatifs dans le cas de la Botte Rouge de Sourbins:

ma question:

Bonjour Madame, Monsieur,

une association vient d'être créée dans l'Aveyron, à Sourbins. dénommée "la Botte Rouge de Sourbins" cette association à pour but la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine archéologique et historique de cette région aveyronnaise.

ce type d'association, de part son domaine, entre t-il dans le cadre des associations dites d'intérêt général ? afin que les membres donateurs puissent bénéficier des avantages fiscaux liés aux dons associatifs.

et enfin (je pense que non...) la cotisation annuelle entre t'elle dans le cadre de la possible défiscalisation.

dans l'attente de vous lire je vous souhaite une excellente journée.

bien cordialement,

la réponse a été la suivante:

Bonjour,
Aux termes des dispositions du b du 1 de l'article 200 du code général des impôts (CGI), ouvrent droit à réduction d'impôt sur le revenu les dons et versements effectués au profit d'œuvres ou d'organismes d'intérêt général poursuivant un objet à caractère (catégories limitativement énumérées par la loi) philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l'environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue ou des connaissances scientifiques françaises. La condition d'intérêt général implique que l'activité de l'œuvre ou de l'organisme ne soit pas lucrative et que sa gestion soit désintéressée, au sens de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006 publiée au Bulletin officiel des impôts (BOI) sous la référence 4 H-5-06. En outre, l'organisme ne doit pas fonctionner au profit d'un cercle restreint de personnes. Par ailleurs, le versement, qu'il s'agisse d'un don ou d'une cotisation, doit être effectué à titre gratuit, sans contrepartie directe ou indirecte au profit de son auteur telle que cette notion a été précisée par l'administration dans l'instruction fiscale du 4 octobre 1999 publiée dans la documentation fiscale : http://archives-bofip.impots.gouv.fr/bo ... -AIDA.html.

Le point de savoir si toutes ces conditions sont réunies dépend des modalités d'action et de fonctionnement propres à chaque organisme et nécessite par conséquent une analyse au cas par cas.

Si les "cotisations" sont versées sans contrepartie, elles peuvent ouvrir droit à réduction d'impôt si toutes les autres conditions sont respectées, bien entendu.

Sur ce sujet, nous vous proposons :
1. de consulter cet article http://www.associations.gouv.fr/695-dons-manuels.html
2. de vous rapprocher d'un centre de ressources et d'information proche de vous dont vous trouverez les coordonnées ici : http://www.associations.gouv.fr/30-la-c ... urces.html
3. d'interroger, si vous le souhaitez, le "correspondant associations" des impôts à la Direction des finances publiques de votre département, y compris dans le cadre de la procédure de rescrit, dont vous trouverez les coordonnées à l'aide de cette fiche pratique : http://www.associations.gouv.fr/IMG/pdf ... ations.pdf
La demande formelle d'habilitation à émettre des reçus de dons n'est pas obligatoire, ce n'est qu'une procédure de sécurisation juridique.
Avec nos cordiales salutations,*

bon certains liens sont morts... c 'est ballot mais il faudrait que vous puissiez contacter les correspondants locaux pour affiner le point important de la défisc ! imaginons que si je donne 60€ l'état me refile 40€ donc ça me coute que 20€, donc ça permet de donner plus pour la cause !

bien ça non ???

[Régis NAJAC]

Suite à la question posée sur un site gouvernemental concernant la fiscalisation possible des dons associatifs dans le cas de la Botte Rouge de Sourbins:
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bon certains liens sont morts... c 'est ballot mais il faudrait que vous puissiez contacter les correspondants locaux pour affiner le point important de la défisc ! imaginons que si je donne 60€ l'état me refile 40€ donc ça me coute que 20€, donc ça permet de donner plus pour la cause !

bien ça non ???

Grand Sherwood!!!
Du wood dont on fait des navires!

[grosongles]

Je participe dès que possible

[ThierryParis]

Merci Sherwood pour les infos.

Je me répète ici, mais ma crainte est que l'affaire Najac et l'association finissent aux oubliettes, simplement parce que nous nous trompons de cible.

Des associations, des pseudos-fédérations et autres actions de bonnes volontés il y en a eu déjà tout plein, et à chaque fois c'est la même chose. Chacun reste dans son coin parce qu'il ne voit pas l'intérêt immédiat d'une action qui ne le concerne pas car à l'autre bout de la France, chacun se dit "quelqu'un le fera à ma place" ou "je n'ai pas le temps".
Au final, que se passe t'il ?
Rien...les rares volontaires s'épuisent - nous savons que le bénévolat ne se nourrit que de l'énérgie que chacun y apporte - et le soufflé retombe.

Dans cette affaire de Najac, la vraie action à mener c'est de sauvegarder ce patrimoine mis à jour, qui finalement n'intéresse peut-être pas tant que ça les gens de la DRAC (j'en suis quasi persuadé), et en parallèle montrer qu'une collaboration intelligente est possible et montrer que c'est ce vers quoi nous voulons tendre au regard de ce qui existe en Angleterre (il y a des imperfections aussi dans leur modèle, mais cela va dans le bon sens.)

La DRAC se trompe également de cible.
Elle cherche à nous taper sur les doigts, sans même se soucier de ce que nous lui apportons sur un plateau.
Parce que clairement, ce qui a été mis à jour ne l'aurait jamais été sans les UDM.
Au mieux, quelqu'un aurait peut-être un jour planter un pommier à cet endroit, au pire l'objet serait resté là pour des siècles et des siècles, et au pire du pire, une charrue, une sous-soleuse ou un engin de chantier pour construire un supermarché l'aurait explosé en mille morceau et éparpillé sur des centains de mètres carrés en faisant non plus une découverte "exceptionnelle" mais des monnaies isolées intéressant encore moins la DRAC !

Donc la DRAC se trompe.
A sa décharge, peut-être n'a t'elle pas les moyens nécessaires pour agir, le temps, l'argent. Je n'en sais rien.
Je constate juste qu'il est plus facile pour elle d'agir contre nous que d'agir dans l'intérêt qu'elle est censé représenter.

Ne faisons pas pareil !
Qu'on puisse avoir des griefs contre la DRAC, ok.
Qu'on puisse en avoir contre l'HAPPAH, ok.
Mais le but ici n'est pas de régler ces problèmes là.
Le but est de tout faire pour sauvegarder ce patrimoine, de l'étudier dans de bonnes conditions, de montrer que nous pouvons être exemplaires.
Ce ne sont à mon sens que des actions comme celles-ci qui pourront nous mettre sur les rails d'une meilleure collaboration.
Taper sur la tête des méchants n'avancera à rien.
Oui, je sais. Ca défoule, ça fait du bien, mais cela ne sert pas la cause, ni même l'intégrité morale des organisateurs, du découvreur, du propriétaire du terrain, qui ont fait les choses dans le respect de la loi.

Quand à la vilaine association, même si nous devons combattre la forme extrémiste qu'elle prend et la manière dont elle met tous les UDM dans le même sac, en parler plus que de raison est inutile.
Informons de ce qu'elle fait, de la manière dont elle le fait, mais ne faisons pas de surenchères inutiles. Elle finira par s'en resservir, prendra le batôn que nous lui tendons et le retrounera contre nous.
Elle représente quoi ? 10, 20, 30 membres ?
Laissez-les refaire le monde entre eux. Quand ils en auront fait le tour 2 fois, ils se regarderont le nombril entre eux.

Leur accorder tant d'importance, les remettre dans la lumière ne fait que les aider à faire passer leur message et leur amalgame douteux.

Ne nous trompons pas de cible.
Elargissons-le débat, contactons les rares archéologues qui sont de notre côté, mettons sur le coup des étudiants en archéo qui seraient surement heureux d'avoir un beau sujet à disposition (cela pourrait éventuellement réduire l'aspect financier), trouvons un point d'entrée avec nos collègues anglais afin qu'ils s'expriment sur le sujet, etc etc....défendons ce qui a été mis à jour plutôt que de vouloir régler des querelles qui nous détournent du but.

(désolé....j'ai encore fait un message fleuve... )

[Régis NAJAC]

Tu as raison ThierryParis, mais il y aura un après Najac
C'est en marche.
H2P2 s'effondrera tout seul pas de crainte à avoir, et la bonne entente entre poêleurs et SRA est en bonne marche dans pas mal de régions .... pas en Midi Pyrénées, (ni, entre autres, en Bretagne semble-t-il).
Il semble que ce soit plus des affaires de personnes dirigeantes que de bonne volonté commune.
Ça va changer, on croise les doigts !

[sherwood]

c'est clair que le but est de préserver ce patrimoine ! et c'est le but de l'association.

et cette affaire tombe à pic pour démontrer de ce que les UDM peuvent faire: c'est à dire déclarer une découverte dans le respect de la législation...

et cette histoire est là aussi pour mettre les détracteurs dans l'embarras (et vu leur gros silence c'est forcément le cas ! )et de les forcer à admettre (ça mettra du temps...) qu'on peut faire une découverte fortuite avec un détecteur.

[Léo Zine]

bonjour..
je passe outre l'excellent accueil qui m'a été fait dans la rubrique "présentation";Thierry en a fait l’expérience..
cette affaire de Najac a jeté un pavé dans la mare.. a mon avis le temps joue contre nous,la loi patrimoine pourrait changer la donne,disparition du droit du sol,et à la charge du proprio la conservation de la découverte à ses frais.
Pour avoir été banni-comme tant d'autres- de la fameuse page d'en face,j'ai été scandalisé des articles commentaires et autres de ces messieurs-je pense surtout à la disparition de Michel Prieur de CGB et des commentaires sur sa mort-cette assos est dangereuse,com dans tous les médias,finances,soutien du ministère et n'est pas prête a disparaitre,Mais ils n'ont que çà a faire que de vomir leur haine.Nous sommes loin de rivaliser.
y a t il eut plaintes?vous n'en avez pas de nouvelles,d'ailleurs a t on jamais eu de nouvelles de la plainte de Noyon?
je sens malheureusement une volonté d'enlisement

[Régis NAJAC]

Les choses avancent et c'est en bonne voie,
Mordaciter, plus que jamais