Patère de Najac: la DRAC reconnait le caractère fortuit .

[sherwood]

Merci régis pour cette nouvelle plus ou moins bonne,,

plutôt plus que moins poppy

[hugo5282]

La Drac reconnaissant le caractère fortuit d'une trouvaille faite pendant un rallye de détection serait quant même une sacré nouvelle !! ...serait..., car je rejoins les septiques..., c'est quant même pas très clair comme courrier..., même si on peut penser que pour eux cela aurait été trop dur mentalement de l'écrire noir sur blanc et de façon clair !!
Si les choses se confirment dans ce sens effectivement c'est une petite révolution !! on est pas loin du fonctionnement des rallyes Anglais où les archéos sont là pour référencer les trouvailles fortuitées..., enfin y a encore du chemin !! chemin qui ne pourra être parcouru sans une fédération nationale du milieu prospecteur ( utilisateurs, vendeurs...)... et ça c'est pas gagné, c'est notre faiblesse !!

[sherwood]

et ça c'est pas gagné, c'est notre faiblesse !!

+1 Hugo ! il faut absolument que cette histoire fédère tout le monde, que toutes les pseudo fédés légitimes ou pas s'unissent conjointement avec les magasins et les industriels! c'est le MOMENT OU JAMAIS !!!!

savoir saisir une chance pareille ! ça n'arrivera pas tous les jours !!!

[patarc]

je le prends plus comme une mise en demeure faite au propriétaire du terrain de se conformer á ses obligations relatives á la mise á disposition de la découverte et l'accès libre au site...

Bien vu Sam, c'est exactement mon sentiment...

Si coup tordu il y a, ce serait avec préméditation et intention de faire chier....

On en reparle alors...
Inutile de vous dire de bien vérifier leur future réponse avant d'autoriser la fouille...

[fredelire]

Je pense comme toi patrac, et exactement ce que sam 46 a écrit, et de plus pardon si je me répète il n'est écrit nulle part que la découverte a été faite avec un détecteur de métaux.
Même si la fortuitée est reconnu, elle n'est pas associée a l'utilisation d'un détecteur, et c'est la que le bas blesse car comment faire dans ce cas pour obtenir une juriceprudence puisqu'il ni aura pas de jugement ,Delors que le propriétaire ainsi que l'inventeur sont reconnu dans leurs droits.
La DRAC est libre de faire ce quelle veut ,elle reconnait les droits et de plus elle peut si elle le souhaite demander au propriétaire de se conformer a ses obligations relatives a la mise a disposition de la découverte et l'accès libre au site.
je pense qu'il s'agit d'un effet de manche pour accéder plus rapidement a la découverte , mais qui ne changera rien a la reconnaissance de la fortuitée lors d'une recherche avec un détecteur de métaux
Je souhait me tromper, et j'en serais heureux alors pour ma part je reste vigillant
cordialement
fred

[Régis NAJAC]

Je pense comme toi patrac, et exactement ce que sam 46 a écrit, et de plus pardon si je me répète il n'est écrit nulle part que la découverte a été faite avec un détecteur de métaux.
fred

Même découvert pas un des 250 participant à un Rallye de détection de métaux?
M'enfin Fred, faut quand même pas déconner!!!! Je ne vois pas unjuge ou quiconque réfuter l'utilisation d'une poêle!!!!

[Régis NAJAC]

Vous pouvez penser ce que vous voudrez et sceptiques à fond, un truc est sur, c'est que l'après Najac est en marche et que ça va faire du bruit. On ne lâchera rien.
Quand à ces histoires d'assos de fédés et compagnie, je n'y crois pas trop, on est trop dispersés et perso pour se fédérer et y'aura toujours des connards pour dire que c'est un coup monté commercial pour un magasin de poêles.....
Attendez la suite, et au lieu de douter: CROYEZ!!! Bande de St Thomas Macarel !
POSITIVEZ !

[fredelire]

Régis , je précise juste que cela n'est pas écrit de manière explicite dans cette lettre, il ni a pas de doute a mes yeux que la découverte est bien fortuite; Et que toutes les trouvailles faites avec un détecteur le sont.
Maintenant, pour savoir ce qu'un juge va faire ,il faudra attendre qu'une autre découverte importante ou pas soit déclaré avoir été trouvé avec un détecteur ,la on sera fixé .
permet moi de rester septique car je suis un peu comme st thomas qui ne croit que ce qu'il voit
Délors si une juriceprudence est prononcé ,on pourra alors déclaré nos trouvailles sans risquer d'ètre poursuivi un ^peut comme en Angleterre
Ce jour la j'ouvre le champagne.
cordialement
fred

[fredelire]

J'avais oublier ,on le boira tous ensemble au camping des étoilles

[patarc]

CROYEZ!!!... Macarel ! ... POSITIVEZ !

Non de Zeus!
Macarel aussi
Si j'ai tort, mais alors là, tant mieux!!
Je dis pas ça pour décourager, au contraire, ça n'enlève rien à tout le mérite que vous avez pour gérer cette affaire depuis le début.
Je dis juste que je ne suis pas d'accord avec le moment choisi pour les réjouissances.
J'adorerai, mais pour moi, le courrier de la Drac n'est qu'un courrier d'information, et pas un jugement.
J'ADORERAI ME TROMPER...