Trésor de Straffordshire: article dans "science et avenir"

[Jean-Phi]

Voici un nouvel article parlant de ce fameux tésor, le troisième paragraphe est trés interressant:

http://sciencesetavenirmensuel.nouvelob ... 3860-.html

Bonne lecture...

[bartassier]

Angleterre 1 France 0

[jmv_31]

très intéressant en effet,mais ce ne serait pas à nous de lire cet article!
mais plutôt aux archéo, voire même plus haut.
les lois française sont trop vieilles,il faut les réformer.
ce serait si simple une collaboration avec les poelleurs
,il n'y aurait plus la peur de déclarer un objet
vu qu'il récompenserait les découvertes,enfin encore un sujet sans fin A+++

[LE.JAG]

je l'avais déjà lu, la comparaison avec le système français est intéressante
surtout si on lis çà http://hebdo.nouvelobs.com/hebdo/paruti ... aux&xtcr=2




ce même site propose plein d'histoire de trésor

http://recherche.nouvelobs.com/?C=eJw9y ... Jk1w__&p=1

j'ai bien aimé celle là, ou un paysan défonce une grotte du néolithique pour en faire pousser des champignons
et évité l'expropriation

ou le promoteur qui détruit 20 mètres carrés de mosaïques pour ne pas ralentir le chantier par une fouille
on est bien loin de l'Angleterre

http://referentiel.nouvelobs.com/archiv ... 02_021.pdf

PS : pour ouvrir les liens dans une autre fenêtre cliquer dessus avec la molette de vôtre souris

[Gilles]

oui j'avais lu l'article de science et avenir et j'avais déja prépare une petite brève en faisant le parallèle avec le trésor de boucq qui vient d'être vendu

[Régis NAJAC]

Merci Jean Phi, je ne peux résister à poster l'article 3 ....
à hurler de rire!!!!
C'est curieux que les "Hs" (ptouï!) ne commentent pas....
"
Une pratique interdite en France
Si le trésor britannique a pu être retrouvé grâce à un détecteur de métaux, en France une telle pratique est interdite :
« Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche »,
stipule le code du patrimoine. Les Britanniques, eux, ont instauré un tout autre système dit des Portable Antiquities, qui permet depuis 1996 d'associer les chercheurs amateurs aux découvertes. En dix ans, cette coopération a totalement transformé la vision que l'Angleterre avait de son passé.
« Après avoir longtemps refusé de rencontrer ceux qui utilisaient des détecteurs de métaux, nous avons compris que c'était une erreur et avons décidé de coopérer avec eux »,
nous avait confié, il y a quelque temps, Neil MacGregor, le directeur du British Museum (lire S. et A. n° 708, février 2006). Ainsi, outre-Manche, chaque musée possède un « Find Liaison officer », responsable de ces questions. Si une personne découvre un bien patrimonial, elle est d'abord récompensée, ce qui incite à déclarer les découvertes. L'objet est ensuite présenté au musée local avant d'être envoyé au British Muséum lorsqu'il est d'importance. L'essentiel est que son origine soit connue. En France, en cas de découverte fortuite, l'inventeur (celui qui fait la découverte) et le propriétaire des lieux sont tenus de faire une déclaration immédiate au maire de la commune, qui doit ensuite la transmettre sans délai au préfet. Après leur étude scientifique, l'Etat peut revendiquer ces trouvailles moyennant une indemnité. Montant qui est là aussi réparti entre l'inventeur et le propriétaire du terrain. L'acquisition d'objets en violation de ces dispositions est sanctionnée par des peines pouvant aller jusqu'à deux ans d'emprisonnement.
"
Arouar
R

[patarc]

extrait du 1er lien de LE.JAG...
http://hebdo.nouvelobs.com/hebdo/paruti ... aux&xtcr=2 :
"
En cas de découverte fortuite d'objets archéologiques, ceux-ci restent la propriété du propriétaire et de celui qui les a découverts (partage par moitié entre eux, précise l'article 716 du Code civil). Mais l'Etat peut s'approprier la découverte, moyennant une indemnité. Il faut préciser que les objets découverts à l'aide d'un détecteur de métaux appartiennent entièrement au propriétaire: la découverte, dans ce cas-là, n'est pas considérée comme «fortuite». D'ailleurs, depuis la loi du 18 décembre 1989, l'utilisation d'un détecteur de métal sur un site archéologique est interdite sans autorisation préalable.
"
ça ne me darange pas, mais QUI CONFIRME??

[Jean-Phi]

Salut,

Je ne connais pas le texte de loi qui peut être mis en relation avec cette partie là du texte (celui que tu as mis en gras). D'ailleurs dans l'article il n'est pas mentionné non plus alors que pour les autres, ils le sont... Après je dois bien avouer que je ne lis pas le Journal Officiel tous les jours, mais bon...

A+

[LE.JAG]

extrait du 1er lien de LE.JAG...
http://hebdo.nouvelobs.com/hebdo/paruti ... aux&xtcr=2 :
"
En cas de découverte fortuite d'objets archéologiques, ceux-ci restent la propriété du propriétaire et de celui qui les a découverts (partage par moitié entre eux, précise l'article 716 du Code civil). Mais l'Etat peut s'approprier la découverte, moyennant une indemnité. Il faut préciser que les objets découverts à l'aide d'un détecteur de métaux appartiennent entièrement au propriétaire: la découverte, dans ce cas-là, n'est pas considérée comme «fortuite». D'ailleurs, depuis la loi du 18 décembre 1989, l'utilisation d'un détecteur de métal sur un site archéologique est interdite sans autorisation préalable.
"
ça ne me darange pas, mais QUI CONFIRME??

pas de panique
ce texte de loi n'existe pas

en réalité il font allusion à une ou des jurisprudences : celle du trésor de Boucq par exemple
trouvé au détecteur et considéré comme non fortuit

seulement ils oublis de précisés que la jurisprudence inverse existe aussi
exemple : trésor de Vendée (Duchafaut) 1500 louis d'or trouvé au détecteur et jugé comme trouvaille fortuite
50/50 entre l'inventeur et le proprio

tout le problème est là
à l'heure actuel en France si on vous traine au tribunal pour avoir trouvez un trésor au détecteur
vous aurez une chance sur deux dans avoir la moité ou pas

avec pour résultat ( à mon avis) le faible nombre de trésor trouvé au détecteur en France ...