2+2=5 (e... de mouches en plein vol)

[BERNARD_DU_31]

Voila le problème, très simple à poser.

Imagine une villa romaine du 1er siècle.

Imagine un industriel du 21ème siècle qui, ayant besoin de place pour travailler, décide de décaper 20Ha de terre sur 6 mètres de hauteur pour s'agrandir. Et, curieux hasard de la vie moderne, ces 20 Ha sont situés à moins de 100 m de la villa galo-romaine........ Une noria de camions benne va, pendant 6 mois, transporter la terre ailleurs.

Imagine un riche propriétaire foncier qui "loue" à cet industriel quatre grands champs pour recevoir la terre, sur environ 25 cm.

Imagine bien, tu vas réver : le proprio est un copain !!!!

QUESTION : ais-je le droit de poëller, avec l'aimable autorisation (en Ricard Andorran sonnant et trébuchant) de mon pote, les champs en question ???????



Vas-y, sors le, l'article de loi, que je me marre ! ........................................

[KONA]

ca n'arrive qu'aux autres
pour qui les fibules, les galloromaines ?
dur dur!!!
il va chauffer le garrett, sans compter les piles qu'il va falloir
et toutes tes soirees de nettoyage
j'aimerai pas etre a ta place

[Jean-Phi]

Salut,

Tiens, je n'avais pas fait attention à cette question très pertinente de notre cher Bernard. La réponse n'est à vrai dire pas très compliqué à trouver car elle se trouve dans le 1er article de la loi de 1949:

Art. 1er : Nul ne peut effectuer sur un terrain lui appartenant ou appartenant à autrui des fouilles ou des sondages à l'effet de recherches de monuments ou d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans en avoir au préalable obtenu l'autorisation.
La demande d'autorisation doit être adressée au préfet de région, elle indique l'endroit exact, la portée générale et la durée approximative des travaux à entreprendre. etc...

Et oui, même si tous les objets romains ne sont plus dans leurs environnements d'origine, et qu'ils ont donc perdu toutes leurs valeurs scientifiques, il faut quand même une autorisation pour ce genre de recherche. Là je dois bien l'admettre, c'est franchement du grand n'importe quoi!!! Il serait quand même temps que les choses évoluent un peu!!

a+

[BERNARD_DU_31]

Vas-y, sors le, l'article de loi, que je me marre ! ........................................

Bouducon, il l'a sorti, l'article

Bon, ben je vais attendre que la loi change, ou que le prefet meure, ou qu'une guerre annule toutes les lois, ou qu'il pleuve des grenouilles....



.....ou des taureaux , hein JMV ?

[didier]

Surtout que des archéos m'ont dit aussi qu'une monnaie ou une médaille ou quoi que ce soit de trouvé sous 20cm de terre,ne signifie pas pour autant que ces artefacts soient dans leur contexte. On peut trouver une tune qui a été déplacée de 300m par un tracteur,les socs font dans les 30cm en moyenne,(message subliminal ) ou tout simplement par le glissement naturel du terrain au cours des âges.Une monnaie romaine (par exemple) trouvée à Triffouilli-les oies ne signifie pas pour autant qu'il y ai eu occupation romaine sur le lieu de la trouvaille .

[jmv_31]

meuuuuu!!!
je viendrais te soutenir si tu veux
voir si la terre est prise fortuitement

[Kiwi]

Bonsoir Bernard !

Jean-Phi a parfaitement raison, mais rien ne t'empêche de faire une demande écrite à ton SRA (Midi Pyrénées). Tu es hors contexte, tu as l'autorisation du propriétaire écrite, une copie du plan cadastral du lieu d'où viennnent les remblais et de celui où ils seront dispersés.
Tu proposes une prospection des remblais afin de prélever des objets qui pourraient aider à l'étude éventuelle et future de ce site...
Tu n'as rien à perdre si ce n'est un refus.

Par contre en cas d'accord, bilan obligatoire de ta prospection electromagnétique, photos ou dessins d'objets, etc...

Gilles

[JEFF LD]

Voila le problème, très simple à poser.

Imagine une villa romaine du 1er siècle.

Imagine un industriel du 21ème siècle qui, ayant besoin de place pour travailler, décide de décaper 20Ha de terre sur 6 mètres de hauteur pour s'agrandir. Et, curieux hasard de la vie moderne, ces 20 Ha sont situés à moins de 100 m de la villa galo-romaine........ Une noria de camions benne va, pendant 6 mois, transporter la terre ailleurs.

Imagine un riche propriétaire foncier qui "loue" à cet industriel quatre grands champs pour recevoir la terre, sur environ 25 cm.

Imagine bien, tu vas réver : le proprio est un copain !!!!

QUESTION : ais-je le droit de poëller, avec l'aimable autorisation (en Ricard Andorran sonnant et trébuchant) de mon pote, les champs en question ???????




Vas-y, sors le, l'article de loi, que je me marre ! ........................................

Attention !

C'est à verifier mais je crois que ton industriel du 21 ème Siécle à des obligations ! Quelques soit son activité ,son site de 20 ha doit en théorie faire l'objet d'un dianostic archéologique par sondage avant tout travaux d'amenagement . Cette opération est effectué bien souvent par l'INRAP et il est à la charge de l'aménageur .
Ce diagnostic serait d'autant plus intérréssant, qu'il y a ; d'aprés ce que tu dit : une Villae à proximité !!!

[Petrus75]

en tous cas je veut bien vous aidez a^¨ nettoyer^¨ le terrain par pur interet archeologique cela vas de soi !!!

[fredouille33]

te pose pas de question, fonce mon grand