Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
Je voudrais savoir quel sont les lois régissant la detection dans les autre pays or Anglettere comme l Italie l Espagne etc... Merci
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bituriges18
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Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
Au portugal c'est interdit clairement.
pour l'espagne :https://www.loisirs-detections.com/foru ... &t=86#p478 (c'est plus ou moins le même cirque qu'en france mais en plus sévère
Au luxembourg c'est autorisé à condition d'avoir une "carte de chercheur de surfaces"
en Belgique il faut un permis de prospecter ( que personne ne demande) (M&D 64)
En Italie je crois mais je ne suis pas sur
En ce qui concerne les autres pays je ne sait pas trop .
PS : Au USA ça doit être autorisé au vu de toutes les marques qui existe
pour l'espagne :https://www.loisirs-detections.com/foru ... &t=86#p478 (c'est plus ou moins le même cirque qu'en france mais en plus sévère
Au luxembourg c'est autorisé à condition d'avoir une "carte de chercheur de surfaces"
en Belgique il faut un permis de prospecter ( que personne ne demande) (M&D 64)
En Italie je crois mais je ne suis pas sur
En ce qui concerne les autres pays je ne sait pas trop .
PS : Au USA ça doit être autorisé au vu de toutes les marques qui existe
Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
Merci bituriges on est pas si mal loti finalement mais la mer.. va venir ... :evil:R
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christophe
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Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
SUFFIT DE DEMANDER .....
-La loi concerne Détection des métaux
En dehors de la Royaume-Uni (Y compris Jersey)
Modifié Novembre 2008
Ce rapport a été rédigé afin de fournir les informations disponibles sur la loi dans d'autres
pays. Tous les efforts ont été faits pour vérifier son exactitude, mais qui souhaitent quiconque
au métal de détecter à l'étranger devraient se satisfaire de la situation juridique à la
moment où ils envisagent de voyager.
TABLE DES MATIÈRES
Autriche , BELGIQUE , Chypre , Danemark , France, Allemagne ,
Grèce , l'Irlande du Nord, République d'Irlande, d'Israël ,
Italie, Jersey. Liechtenstein, Luxembourg, Malte , Pays-Bas ,
La Norvège , le Portugal , l'Espagne , la Suède , la Suisse, la Turquie
AUTRICHE
L'utilisation de détecteurs de métaux dans des contextes archéologiques sur les terres ou sous l'eau nécessite une autorisation de fouilles délivré par l'Autorité fédérale autrichienne Monument (Bundesdenkmalamt) parce que cette utilisation est considérée comme constituant une excavation `dans le but de découverte et d'exploration des monuments, meubles ou immeubles» à le sens de la Section II de la loi autrichienne pour la protection des monuments. Ces autorisations sont en général pas été délivré à des personnes privées.
BELGIQUE
Informations attendait toujours.
CHYPRE
Conformément à l'article 2 (1) (a) de la loi sur les antiquités de 1935 (modifiée 1973) tout objet
mobiliers ou partie des biens immobiliers est protégé par la loi. Section 14 (1) stipule que `personne ne doit fouiller ni provoquer des fouilles à faire que ce soit sur sa propre terre ou ailleurs dans le but d'antiquités découvrir sans permis».
Bien que ne mentionnant pas spécifiquement des détecteurs de métaux, l'article 14 (1) les règles implicitement
leur support, ni un propriétaire légalement donner l'autorisation pour une recherche à effectuer
si elle se traduit par l'excavation.
DANEMARK
Restrictions
Il ya un certain nombre de sites historiques et archéologiques, où il est totalement
interdit d'utiliser un détecteur de métal. Sur les terres publiques, il est la communauté locale qui décide si des détecteurs de métaux peuvent être utilisés. On estime qu'environ 50% des terres du domaine public est fermé à la détection des métaux.
Le bois de la forêt publique superv ISOR décide si oui ou non un détecteur de métal peut être utilisé. Dans la plupart des cas l'autorisation n'est pas accordée.
Il n'ya guère de problème sur les plages publiques à interdire la détection des métaux constituerait une discrimination contre une catégorie de personnes et, par conséquent, un enfant ne serait pas en mesure d'utiliser un seau et la pelle, etc
Mis à part demander la permission du propriétaire foncier, pas de restrictions sur les terres privées.
TROUVAILLES et récompenses - LES DROITS DE LA RECHERCHE
Les pièces frappées après la réforme pièce de monnaie dans le 19ème siècle ne peut être retenu par le viseur contraire toutes les pièces et les objets doivent être remis à la National Musée. Le viseur est attribué une somme d'argent pour le trouver même si, comme cela est déterminé par le National Musée, il est toujours en dessous de la valeur de marché. Il est très rare que le viseur est autorisé à conserver sa trouvaille.
TENDANCES FUTURES
Les archéologues reconnaissent les bienfaits qui découlent de solliciter la coopération plutôt qu'à la confrontation, ce qui est l'amélioration de la relation. La méthode de calcul des récompenses est remis en question par les médias et se traduira probablement par des changements dans le futur.
FINLANDE
Tous les objets mobiliers, tels que pièces de monnaie, armes etc plus de cent ans doit être signalé avec une indication de leur contexte (Antiquities Act 1963, article 16). Ce projet de loi n'exclut pas l'utilisation de détecteurs de métaux.
FRANCE
L'utilisation de détecteurs de métaux a été contrôlée par l'utilisation de la guerre du temps du Patrimoine loi de 1941, mais, sur le numéro 18 Décembre loi de 1989 de 89 à 900 (NOR: MCCX8900 163L) a été adoptée. Toutefois voir annexe (L542) a adopté en 2004. Article 1: Nul ne peut utiliser de l'équipement de détection des métaux dans le but de la recherche de monuments et d'objets qui pourraient intérêt (préoccupation?) Préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir au préalable obtenu l'autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que le la nature et la méthode de recherche.
Article 2: Toute publicité et des instructions sur l'utilisation de détecteurs de métaux doit porter l'avertissement de l'interdiction énoncée à l'article 1, les peines encourues et aussi la raison de cette législation.
Article 3: Toute violation de la présente loi sera noté par les agents, les agents de police et autres agents des services répressifs, ainsi que par des fonctionnaires, agents et gardiens de l'article 3 du nombre 80-532 loi du 15 Juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de vandalisme.
Article 4: Les rapports établis par les diverses personnes désignées par l'article 3 ci-dessus va, jusqu'à preuve du contraire, être remis ou envoyé, sans délai, au procureur de la République dans la juridiction où l'infraction a été commise.
Selon la loi française de l'adoption de la législation est suivie par le décret qui détermine la façon dont la loi sera appliquée. Dans ce cas, le décret stipule que:
Article 1 L'autorisation d'utiliser des détecteurs de métal, prévus par l'article 1 de la 18 Décembre 1989 Loi est accordée, sur la demande de l'intéressé, par la licence du préfet de la région dans laquelle la terre doit être recherché est situé.
La demande d'autorisation doit établir l'identité, la compétence et l'expérience du demandeur ainsi que l'emplacement, l'objectif scientifique et la durée des recherches à entreprendre.
Lorsque les recherches sont à effectuer sur un terrain qui n'appartient pas à la requérante, la demande écrite doit être accompagnée d'un document de consentement écrit du propriétaire de la terre et, le cas échéant, toute autre personne qui a le droit.
Article 2 Toute personne qui utilise un détecteur de métal d'effectuer des recherches de la sorte décrite dans l'article 1 de la Loi sans avoir au préalable obtenu l'autorisation requise ou qui ne respecte pas les exigences décrites à l'article 1er du présent décret sera puni par l'amende applicable pour les contraventions de la cinquième classe.
Le matériel utilisé à l'infraction seront confisqués.
L'article 3 Celui qui médiatise ou rédige la publicité pour, ou d'élaborer des informations sur l'utilisation de détecteurs de métaux et ne parvient pas à attirer l'attention sur les exigences de l'article 2 de la loi seront punis selon les sanctions applicables aux infractions de la cinquième classe.
Les plages sont considérées comme en dehors de cette loi.
Annexe (L542)
Art L542: Non, on peut utiliser du matériel de détection permettant cible métallique, à la recherche des monuments pour les objets présentant un intérêt pour la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir au préalable obtenu une autorisation administrative, qui peut être donné en fonction de la qualification du demandeur , ainsi que la nature et le motif de la recherche. Ceux qui sont susceptibles contravine amendes ti sein de la classe 5 bandes. Le but de ce règlement est la protection des sites archéologiques. L'autorisation de la recherche archéologique en utilisant des détecteurs de métaux nécessite l'autorisation du préfet de la zone concernée.
ALLEMAGNE
La loi de 1992 sur la recherche et la conservation des antiquités, couvre tous les objets appartenant à la période antique, le christianisme primitif et le Moyen Age. Excavation nécessite une licence et le travail ne peut être effectué, sans autorisation, à proximité d'une antiquité dans une telle manière de les affecter, directement ou indirectement. Toutes les découvertes fortuites doivent être signalés. Les récompenses sont fait égal à 50% de la valeur s'il est trouvé sur les terres publiques et 100% si sur un terrain privé.
Bien que la loi de 1932 ne se réfère pas aux détecteurs de métaux, les objets trouvés par son utilisation sont couvertes par la Loi.
IRLANDE DU NORD
Monuments historiques et objets archéologiques (Northern Ireland) Order 1995 n ° 1625 (NI 9)
La Loi sur les trésors 1996 s'applique en Irlande du Nord, cependant la loi relative à la recherche d'objet archéologique diffère de l'Angleterre et au Pays de Galles.
OBJETS ARCHÉOLOGIQUES
Restriction à la recherche d'objets archéologiques, etc
41. - (1) Toute personne qui, sauf en vertu et en conformité avec les conditions attachées à une licence délivrée par le ministère en vertu du présent article, creuse dans ou sous des terres (ou non de telles fouilles implique la suppression de la surface de la terre) dans le but de la recherche en général pour les objets archéologiques ou de recherche, d'exposer ou de l'examen de toute structure particulière ou une chose d'intérêt archéologique, se rend coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité à une amende ne dépassant pas le niveau 3 sur l'échelle standard.
Restrictions sur l'utilisation de détecteurs de métaux
(1) Si une personne utilise un détecteur de métal dans un endroit protégé sans le consentement écrit de l'[ F1 Commission (dans le cas d'un lieu situé en Angleterre) ou de la secrétaire d'État (dans les autres cas)], il doit être coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité ou, en Ecosse, sur déclaration de culpabilité devant un tribunal de juridiction sommaire, une amende ne dépassant pas [ F2 niveau 3 sur l'échelle standard].
(2) Dans le présent article
«Détecteur de métal": tout dispositif conçu ou adapté pour détecter ou localiser n'importe quel métal ou minéral dans le sol, et
«Endroit protégé» désigne tout endroit qui est soit-
(A) le site d'un monument ou prévue d'un monument sous la propriété ou la tutelle du Secrétaire d'Etat [ F3 ou de la Commission] ou d'une autorité locale en vertu de la présente loi, ou
(B) situé dans une zone d'importance archéologique.
(3) Si une personne sans [ F4 consentement écrit] supprime tout objet d'intérêt archéologique ou historique dont il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé, il se rend coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité d'une amende ne dépassant pas le maximum légal ou sur déclaration de culpabilité par mise en accusation, d'une amende.
[ F5 La référence dans ce paragraphe le consentement écrit est à celle de la Commission (dont le lieu en question est situé en Angleterre) ou de la secrétaire d'État (dans les autres cas)]
(4) Le consentement accordé par le secrétaire d'État [ F6 ou de la Commission] aux fins du présent article peut être accordée inconditionnellement ou sous certaines conditions.
(5) Si une personne-
(A) en utilisant un détecteur de métal dans un endroit protégé, conformément à un consentement accordé par le secrétaire d'État [ F6 ou de la Commission] aux fins du présent article; ou
(B) en enlevant ou de traiter autrement avec n'importe quel objet dont il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé en conformité avec un tel consentement;
omet de se conformer à une condition du consentement, il se rend coupable d'une infraction et encourt, dans une affaire relevant du paragraphe (a) ci-dessus, de la peine prévue par le paragraphe (1) ci-dessus, et dans un cas relevant du paragraphe (b) ci-dessus, de la peine prévue par le paragraphe (3) ci-dessus.
(6) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ci-dessus, il doit être un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il a utilisé le détecteur de métal pour un but autre que la détection ou la localisation d'objets présentant un intérêt archéologique ou historique.
(7) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ou (3) ci-dessus, il doit être un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il avait pris toutes les précautions raisonnables afin de déterminer si l'endroit où il a utilisé le détecteur de métal a été une endroit protégé et ne croyait pas que c'était.
Annotations:
Modifications (textuel)
F1 mots substitués par National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (2) (6)
F2 mots substitué en vertu de la Loi de 1982 sur la justice pénale (c. 48), s. 46 et Criminal Procedure (Scotland) Act 1975 (c. 21), s. 289G (inséré par Loi de 1982 sur la justice pénale (c. 48), s. 54)
F3 mots insérés par le National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (3) (6)
F4 mots substitués par National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (4) (6)
F5 mots inséré par Loi sur le patrimoine national 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (4) (6)
F6 mots insérés par le National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (5) (6)
Modifications etc (ne pas modifier le texte)
C1 S. 42 (1) exclu (18/12/1996) d'ici à 1996 c. 61, s. 12, Sch. 7, al. 4 (12)
C2 S. 42 (3) exclu (18/12/1996) d'ici à 1996 c. 61, s. 12, Sch. 7, al. 4 (13
REPUBLIQUE D'IRLANDE
Le Monuments Nationaux (Amendment) Act
1987
(Article 2) stipule que:
Sous réserve des dispositions du présent article, une personne ne doit pas: 1a: Utiliser ou être en possession d'un dispositif de détection, ou sur le site de, un monument
dont les commissaires ou par une autorité locale sont les propriétaires ou les tuteurs ou dans
l'égard de laquelle une ordonnance de conservation est en vigueur ou qui se dresse enregistré dans la
Inscrivez-vous ou
2a. dans une zone archéologique qui peuplements enregistré dans le registre ou
3a. inscrit dans une zone
OU
b: Utiliser, à un endroit autre qu'un lieu précisé dans l'alinéa a du présent paragraphe, un dispositif de détection dans le but de la recherche d'objets archéologiques ou
c: Promouvoir, que ce soit par la publicité ou autrement, la vente ou l'utilisation de la détection
dispositifs à des fins de recherche d'objets archéologiques.
Note: `Zone archéologique» est défini comme `une zone que les commissaires
considèrent être d'une importance archéologique, mais ne comprend pas l'aire d'un
debout monument historique inscrit au registre ».
Section 40 stipule que `Lorsque dans une poursuite pour une infraction en vertu du présent article, il
est prouvé que un dispositif de détection a été utilisé, il est présumé jusqu'à preuve du contraire
est prouvé que le dispositif a été utilisé pour le but de rechercher les
objets archéologiques ».
ISRAEL
Les Antiquities Act de 1978 stipule que la section, 9a `aucune personne ne doit fouiller dans une propriété privée dans le but d'antiquités découverte, ni de recherche pour les antiquités de toute autre manière, y compris l'utilisation de détecteurs de métaux, ni recueillir des antiquités à moins qu'il n'ait reçu une licence pour effet par le directeur. Violation de la présente section porte une responsabilité à l'emprisonnement pour une durée de 3 ans ou une amende de = A3150, 000 '. L'article 38 de la même loi prévoit que toute personne trouvée `sur un site antique, qui est en possession ou qui dans son immédiate proximité se trouvent des outils d'excavation et on peut supposer qu'ils ont été récemment utilisée dans des travaux d'excavation sur le site, ou en la possession ou qui dans son immédiate proximité se trouve un détecteur de métal, est présumé avoir pour but de découvrir des antiquités à moins qu'il ne prouve qu'il n'a pas une telle intention.
ITALIE
Même s'il n'est pas illégal d'acheter un détecteur de métal en Italie, il ya des règles strictes sur l'endroit où vous pouvez en métal détecter.
Il existe de nombreux historiques et archéologiques des zones protégées où la détection des métaux n'est pas permis, qui sont publiés par le gouvernement Ityalian.
De détection des métaux est autorisé sur les zones qui ne sont pas désignés comme tels à condition d'avoir la permission du propriétaire.
Historiques, des objets artistiques et archéologiques tels que définis dans la loi No42 Janvier 2004 ne peuvent pas être exportés sans une licence d'exportation.
Si vous découvrez un objet d'importance historique ou archéologique, couverts par la loi ci-dessus, la détection des métaux doit cesser et que la découverte signalée dans les 24 heures.
Tous les découvertes archéologiques sont la propriété de l'Etat et doivent être signalés à carabiniers / Surintendance locale des arts.
Une récompense peut être offert jusqu'à 10% de la valeur de la trouver.
La vente d'objets archéologiques est interdite et toutes les pièces de plus de 50 ans sont considérés comme historiques.
Il convient également de noter que, dans le Val d'Aoste et de la Vénétie et le Trentin (nord de l'Italie) il ya quelques ristrictions locales et régionales en place en raison de la grande ammount de la Première Guerre mondiale et la Seconde Guerre mondiale munition d'être découvert.
Il est donc conseillé de demander à la «Comune» ou «Provincia», qui sont responsables de ces districts ou cantons avant de s'aventurer sur un terrain.
TOFFY
-La loi concerne Détection des métaux
En dehors de la Royaume-Uni (Y compris Jersey)
Modifié Novembre 2008
Ce rapport a été rédigé afin de fournir les informations disponibles sur la loi dans d'autres
pays. Tous les efforts ont été faits pour vérifier son exactitude, mais qui souhaitent quiconque
au métal de détecter à l'étranger devraient se satisfaire de la situation juridique à la
moment où ils envisagent de voyager.
TABLE DES MATIÈRES
Autriche , BELGIQUE , Chypre , Danemark , France, Allemagne ,
Grèce , l'Irlande du Nord, République d'Irlande, d'Israël ,
Italie, Jersey. Liechtenstein, Luxembourg, Malte , Pays-Bas ,
La Norvège , le Portugal , l'Espagne , la Suède , la Suisse, la Turquie
AUTRICHE
L'utilisation de détecteurs de métaux dans des contextes archéologiques sur les terres ou sous l'eau nécessite une autorisation de fouilles délivré par l'Autorité fédérale autrichienne Monument (Bundesdenkmalamt) parce que cette utilisation est considérée comme constituant une excavation `dans le but de découverte et d'exploration des monuments, meubles ou immeubles» à le sens de la Section II de la loi autrichienne pour la protection des monuments. Ces autorisations sont en général pas été délivré à des personnes privées.
BELGIQUE
Informations attendait toujours.
CHYPRE
Conformément à l'article 2 (1) (a) de la loi sur les antiquités de 1935 (modifiée 1973) tout objet
mobiliers ou partie des biens immobiliers est protégé par la loi. Section 14 (1) stipule que `personne ne doit fouiller ni provoquer des fouilles à faire que ce soit sur sa propre terre ou ailleurs dans le but d'antiquités découvrir sans permis».
Bien que ne mentionnant pas spécifiquement des détecteurs de métaux, l'article 14 (1) les règles implicitement
leur support, ni un propriétaire légalement donner l'autorisation pour une recherche à effectuer
si elle se traduit par l'excavation.
DANEMARK
Restrictions
Il ya un certain nombre de sites historiques et archéologiques, où il est totalement
interdit d'utiliser un détecteur de métal. Sur les terres publiques, il est la communauté locale qui décide si des détecteurs de métaux peuvent être utilisés. On estime qu'environ 50% des terres du domaine public est fermé à la détection des métaux.
Le bois de la forêt publique superv ISOR décide si oui ou non un détecteur de métal peut être utilisé. Dans la plupart des cas l'autorisation n'est pas accordée.
Il n'ya guère de problème sur les plages publiques à interdire la détection des métaux constituerait une discrimination contre une catégorie de personnes et, par conséquent, un enfant ne serait pas en mesure d'utiliser un seau et la pelle, etc
Mis à part demander la permission du propriétaire foncier, pas de restrictions sur les terres privées.
TROUVAILLES et récompenses - LES DROITS DE LA RECHERCHE
Les pièces frappées après la réforme pièce de monnaie dans le 19ème siècle ne peut être retenu par le viseur contraire toutes les pièces et les objets doivent être remis à la National Musée. Le viseur est attribué une somme d'argent pour le trouver même si, comme cela est déterminé par le National Musée, il est toujours en dessous de la valeur de marché. Il est très rare que le viseur est autorisé à conserver sa trouvaille.
TENDANCES FUTURES
Les archéologues reconnaissent les bienfaits qui découlent de solliciter la coopération plutôt qu'à la confrontation, ce qui est l'amélioration de la relation. La méthode de calcul des récompenses est remis en question par les médias et se traduira probablement par des changements dans le futur.
FINLANDE
Tous les objets mobiliers, tels que pièces de monnaie, armes etc plus de cent ans doit être signalé avec une indication de leur contexte (Antiquities Act 1963, article 16). Ce projet de loi n'exclut pas l'utilisation de détecteurs de métaux.
FRANCE
L'utilisation de détecteurs de métaux a été contrôlée par l'utilisation de la guerre du temps du Patrimoine loi de 1941, mais, sur le numéro 18 Décembre loi de 1989 de 89 à 900 (NOR: MCCX8900 163L) a été adoptée. Toutefois voir annexe (L542) a adopté en 2004. Article 1: Nul ne peut utiliser de l'équipement de détection des métaux dans le but de la recherche de monuments et d'objets qui pourraient intérêt (préoccupation?) Préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir au préalable obtenu l'autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que le la nature et la méthode de recherche.
Article 2: Toute publicité et des instructions sur l'utilisation de détecteurs de métaux doit porter l'avertissement de l'interdiction énoncée à l'article 1, les peines encourues et aussi la raison de cette législation.
Article 3: Toute violation de la présente loi sera noté par les agents, les agents de police et autres agents des services répressifs, ainsi que par des fonctionnaires, agents et gardiens de l'article 3 du nombre 80-532 loi du 15 Juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de vandalisme.
Article 4: Les rapports établis par les diverses personnes désignées par l'article 3 ci-dessus va, jusqu'à preuve du contraire, être remis ou envoyé, sans délai, au procureur de la République dans la juridiction où l'infraction a été commise.
Selon la loi française de l'adoption de la législation est suivie par le décret qui détermine la façon dont la loi sera appliquée. Dans ce cas, le décret stipule que:
Article 1 L'autorisation d'utiliser des détecteurs de métal, prévus par l'article 1 de la 18 Décembre 1989 Loi est accordée, sur la demande de l'intéressé, par la licence du préfet de la région dans laquelle la terre doit être recherché est situé.
La demande d'autorisation doit établir l'identité, la compétence et l'expérience du demandeur ainsi que l'emplacement, l'objectif scientifique et la durée des recherches à entreprendre.
Lorsque les recherches sont à effectuer sur un terrain qui n'appartient pas à la requérante, la demande écrite doit être accompagnée d'un document de consentement écrit du propriétaire de la terre et, le cas échéant, toute autre personne qui a le droit.
Article 2 Toute personne qui utilise un détecteur de métal d'effectuer des recherches de la sorte décrite dans l'article 1 de la Loi sans avoir au préalable obtenu l'autorisation requise ou qui ne respecte pas les exigences décrites à l'article 1er du présent décret sera puni par l'amende applicable pour les contraventions de la cinquième classe.
Le matériel utilisé à l'infraction seront confisqués.
L'article 3 Celui qui médiatise ou rédige la publicité pour, ou d'élaborer des informations sur l'utilisation de détecteurs de métaux et ne parvient pas à attirer l'attention sur les exigences de l'article 2 de la loi seront punis selon les sanctions applicables aux infractions de la cinquième classe.
Les plages sont considérées comme en dehors de cette loi.
Annexe (L542)
Art L542: Non, on peut utiliser du matériel de détection permettant cible métallique, à la recherche des monuments pour les objets présentant un intérêt pour la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir au préalable obtenu une autorisation administrative, qui peut être donné en fonction de la qualification du demandeur , ainsi que la nature et le motif de la recherche. Ceux qui sont susceptibles contravine amendes ti sein de la classe 5 bandes. Le but de ce règlement est la protection des sites archéologiques. L'autorisation de la recherche archéologique en utilisant des détecteurs de métaux nécessite l'autorisation du préfet de la zone concernée.
ALLEMAGNE
La loi de 1992 sur la recherche et la conservation des antiquités, couvre tous les objets appartenant à la période antique, le christianisme primitif et le Moyen Age. Excavation nécessite une licence et le travail ne peut être effectué, sans autorisation, à proximité d'une antiquité dans une telle manière de les affecter, directement ou indirectement. Toutes les découvertes fortuites doivent être signalés. Les récompenses sont fait égal à 50% de la valeur s'il est trouvé sur les terres publiques et 100% si sur un terrain privé.
Bien que la loi de 1932 ne se réfère pas aux détecteurs de métaux, les objets trouvés par son utilisation sont couvertes par la Loi.
IRLANDE DU NORD
Monuments historiques et objets archéologiques (Northern Ireland) Order 1995 n ° 1625 (NI 9)
La Loi sur les trésors 1996 s'applique en Irlande du Nord, cependant la loi relative à la recherche d'objet archéologique diffère de l'Angleterre et au Pays de Galles.
OBJETS ARCHÉOLOGIQUES
Restriction à la recherche d'objets archéologiques, etc
41. - (1) Toute personne qui, sauf en vertu et en conformité avec les conditions attachées à une licence délivrée par le ministère en vertu du présent article, creuse dans ou sous des terres (ou non de telles fouilles implique la suppression de la surface de la terre) dans le but de la recherche en général pour les objets archéologiques ou de recherche, d'exposer ou de l'examen de toute structure particulière ou une chose d'intérêt archéologique, se rend coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité à une amende ne dépassant pas le niveau 3 sur l'échelle standard.
Restrictions sur l'utilisation de détecteurs de métaux
(1) Si une personne utilise un détecteur de métal dans un endroit protégé sans le consentement écrit de l'[ F1 Commission (dans le cas d'un lieu situé en Angleterre) ou de la secrétaire d'État (dans les autres cas)], il doit être coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité ou, en Ecosse, sur déclaration de culpabilité devant un tribunal de juridiction sommaire, une amende ne dépassant pas [ F2 niveau 3 sur l'échelle standard].
(2) Dans le présent article
«Détecteur de métal": tout dispositif conçu ou adapté pour détecter ou localiser n'importe quel métal ou minéral dans le sol, et
«Endroit protégé» désigne tout endroit qui est soit-
(A) le site d'un monument ou prévue d'un monument sous la propriété ou la tutelle du Secrétaire d'Etat [ F3 ou de la Commission] ou d'une autorité locale en vertu de la présente loi, ou
(B) situé dans une zone d'importance archéologique.
(3) Si une personne sans [ F4 consentement écrit] supprime tout objet d'intérêt archéologique ou historique dont il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé, il se rend coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité d'une amende ne dépassant pas le maximum légal ou sur déclaration de culpabilité par mise en accusation, d'une amende.
[ F5 La référence dans ce paragraphe le consentement écrit est à celle de la Commission (dont le lieu en question est situé en Angleterre) ou de la secrétaire d'État (dans les autres cas)]
(4) Le consentement accordé par le secrétaire d'État [ F6 ou de la Commission] aux fins du présent article peut être accordée inconditionnellement ou sous certaines conditions.
(5) Si une personne-
(A) en utilisant un détecteur de métal dans un endroit protégé, conformément à un consentement accordé par le secrétaire d'État [ F6 ou de la Commission] aux fins du présent article; ou
(B) en enlevant ou de traiter autrement avec n'importe quel objet dont il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé en conformité avec un tel consentement;
omet de se conformer à une condition du consentement, il se rend coupable d'une infraction et encourt, dans une affaire relevant du paragraphe (a) ci-dessus, de la peine prévue par le paragraphe (1) ci-dessus, et dans un cas relevant du paragraphe (b) ci-dessus, de la peine prévue par le paragraphe (3) ci-dessus.
(6) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ci-dessus, il doit être un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il a utilisé le détecteur de métal pour un but autre que la détection ou la localisation d'objets présentant un intérêt archéologique ou historique.
(7) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ou (3) ci-dessus, il doit être un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il avait pris toutes les précautions raisonnables afin de déterminer si l'endroit où il a utilisé le détecteur de métal a été une endroit protégé et ne croyait pas que c'était.
Annotations:
Modifications (textuel)
F1 mots substitués par National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (2) (6)
F2 mots substitué en vertu de la Loi de 1982 sur la justice pénale (c. 48), s. 46 et Criminal Procedure (Scotland) Act 1975 (c. 21), s. 289G (inséré par Loi de 1982 sur la justice pénale (c. 48), s. 54)
F3 mots insérés par le National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (3) (6)
F4 mots substitués par National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (4) (6)
F5 mots inséré par Loi sur le patrimoine national 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (4) (6)
F6 mots insérés par le National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4, al. 60 (5) (6)
Modifications etc (ne pas modifier le texte)
C1 S. 42 (1) exclu (18/12/1996) d'ici à 1996 c. 61, s. 12, Sch. 7, al. 4 (12)
C2 S. 42 (3) exclu (18/12/1996) d'ici à 1996 c. 61, s. 12, Sch. 7, al. 4 (13
REPUBLIQUE D'IRLANDE
Le Monuments Nationaux (Amendment) Act
1987
(Article 2) stipule que:
Sous réserve des dispositions du présent article, une personne ne doit pas: 1a: Utiliser ou être en possession d'un dispositif de détection, ou sur le site de, un monument
dont les commissaires ou par une autorité locale sont les propriétaires ou les tuteurs ou dans
l'égard de laquelle une ordonnance de conservation est en vigueur ou qui se dresse enregistré dans la
Inscrivez-vous ou
2a. dans une zone archéologique qui peuplements enregistré dans le registre ou
3a. inscrit dans une zone
OU
b: Utiliser, à un endroit autre qu'un lieu précisé dans l'alinéa a du présent paragraphe, un dispositif de détection dans le but de la recherche d'objets archéologiques ou
c: Promouvoir, que ce soit par la publicité ou autrement, la vente ou l'utilisation de la détection
dispositifs à des fins de recherche d'objets archéologiques.
Note: `Zone archéologique» est défini comme `une zone que les commissaires
considèrent être d'une importance archéologique, mais ne comprend pas l'aire d'un
debout monument historique inscrit au registre ».
Section 40 stipule que `Lorsque dans une poursuite pour une infraction en vertu du présent article, il
est prouvé que un dispositif de détection a été utilisé, il est présumé jusqu'à preuve du contraire
est prouvé que le dispositif a été utilisé pour le but de rechercher les
objets archéologiques ».
ISRAEL
Les Antiquities Act de 1978 stipule que la section, 9a `aucune personne ne doit fouiller dans une propriété privée dans le but d'antiquités découverte, ni de recherche pour les antiquités de toute autre manière, y compris l'utilisation de détecteurs de métaux, ni recueillir des antiquités à moins qu'il n'ait reçu une licence pour effet par le directeur. Violation de la présente section porte une responsabilité à l'emprisonnement pour une durée de 3 ans ou une amende de = A3150, 000 '. L'article 38 de la même loi prévoit que toute personne trouvée `sur un site antique, qui est en possession ou qui dans son immédiate proximité se trouvent des outils d'excavation et on peut supposer qu'ils ont été récemment utilisée dans des travaux d'excavation sur le site, ou en la possession ou qui dans son immédiate proximité se trouve un détecteur de métal, est présumé avoir pour but de découvrir des antiquités à moins qu'il ne prouve qu'il n'a pas une telle intention.
ITALIE
Même s'il n'est pas illégal d'acheter un détecteur de métal en Italie, il ya des règles strictes sur l'endroit où vous pouvez en métal détecter.
Il existe de nombreux historiques et archéologiques des zones protégées où la détection des métaux n'est pas permis, qui sont publiés par le gouvernement Ityalian.
De détection des métaux est autorisé sur les zones qui ne sont pas désignés comme tels à condition d'avoir la permission du propriétaire.
Historiques, des objets artistiques et archéologiques tels que définis dans la loi No42 Janvier 2004 ne peuvent pas être exportés sans une licence d'exportation.
Si vous découvrez un objet d'importance historique ou archéologique, couverts par la loi ci-dessus, la détection des métaux doit cesser et que la découverte signalée dans les 24 heures.
Tous les découvertes archéologiques sont la propriété de l'Etat et doivent être signalés à carabiniers / Surintendance locale des arts.
Une récompense peut être offert jusqu'à 10% de la valeur de la trouver.
La vente d'objets archéologiques est interdite et toutes les pièces de plus de 50 ans sont considérés comme historiques.
Il convient également de noter que, dans le Val d'Aoste et de la Vénétie et le Trentin (nord de l'Italie) il ya quelques ristrictions locales et régionales en place en raison de la grande ammount de la Première Guerre mondiale et la Seconde Guerre mondiale munition d'être découvert.
Il est donc conseillé de demander à la «Comune» ou «Provincia», qui sont responsables de ces districts ou cantons avant de s'aventurer sur un terrain.
TOFFY
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Régis NAJAC
- Colonne du forum
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- Inscription :28 mai 2008 20:
Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
Et bé là, c'est de l'info ! ! ! ! 
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bituriges18
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- Inscription :13 juil. 2012 19:
- Localisation :Berry
Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
Bon travail Toffy 
Bah dis donc en Israel ils rigolent pas !
Bah dis donc en Israel ils rigolent pas !
Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
Merci Christophe tu a bien bossé
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julien123
- Messages :38
- Inscription :19 août 2012 19:
- Localisation :Jupiter (20 metres du cratère principal)
Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
moi ce que je connais pour la russie( c le pays de mes parents ) c que tu peut chercher ou tu veut,quand tu veut et quoi tu veut la bas aucun poulet ne te touchera,si au pire on vient te voir tu donne 50€ et tu continue. y sont trop corompus la bas. et en ukraine,ouvrez grand vos oreilles et toi detecte19 en particulier : en ukraine,en crimée(une de ses regions) vivaient les Scythes il y a 2000 ans,ils etaient très riches et avaient beaucoup d'or et c'est en partant de leurs énnemis qu'ils cachaient leur or dans la terre,ils ensevellissaient également leurs chefs avec beaucoup de bijoux en or et avec des pierres précieuses. l'or contenu dans ces sortes de tombes en terre (qui atteignent la hauteur de parfois 8 metres !) est très cher : un collier coute des dizaines et parfois des centaines de milliers d'euros !
les Scythes etaient tres connus pour leur habilité de travailler avec les métaux précieux,en regardant leurs travaux on se demande comment cela a été fait. les poeleur de nos jours y sont très riches,je vais mêmê jusqu'a dire millionnaires ! la Crimée est au sens propre parsemée de ces tombes enormes et la plupart sont encore pleines d'or.
d'ailleurs il y avait une expo des Scythes a Paris y a pas longtemps.
PS: leurs tombes s'appellent "barkhans".
ne me prenez pas pour un fous, tout cela est bien vrai,le texte d'en haut n'est pas copié, je l'ai écris de ma propre main ou plutot de mes propres doigts
je posterai des photos si l'admin m'en donne l'accord.
bonne nuit mes amis, je baille a+
les Scythes etaient tres connus pour leur habilité de travailler avec les métaux précieux,en regardant leurs travaux on se demande comment cela a été fait. les poeleur de nos jours y sont très riches,je vais mêmê jusqu'a dire millionnaires ! la Crimée est au sens propre parsemée de ces tombes enormes et la plupart sont encore pleines d'or.
d'ailleurs il y avait une expo des Scythes a Paris y a pas longtemps.
PS: leurs tombes s'appellent "barkhans".
ne me prenez pas pour un fous, tout cela est bien vrai,le texte d'en haut n'est pas copié, je l'ai écris de ma propre main ou plutot de mes propres doigts
je posterai des photos si l'admin m'en donne l'accord. bonne nuit mes amis, je baille a+
Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
Revendre c trouvaille pour devenir millionnaire pas beau
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bituriges18
- pilier du forum
- Messages :2920
- Inscription :13 juil. 2012 19:
- Localisation :Berry
Re: Quel sont les lois sur la detection dans les autre pays?
C'est clair . Là, pour le coup, c'est trop "laxiste".
Il faut trouver le juste milieux entre prospecter sauvagement partout ( + ou - pillage )et interdiction de la détection de loisir.
. Là, pour le coup, c'est trop "laxiste".Il faut trouver le juste milieux entre prospecter sauvagement partout ( + ou - pillage )et interdiction de la détection de loisir.